Conseil communautaire
Halle aux Grains (salle ouest)
A l'ordre du jour :
- Adoption du PV du conseil communautaire du 18 mars 2019
Administration Générale
- Compte-rendu des décisions prises par le Président
- Composition du comité de suivi de mutualisation entre la CCHB et la Ville de Bagnères-de-Bigorre
Personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Mise à disposition d’un service mutualisé « espaces naturels et petit patrimoine » entre la CCHB et le SMAA
Développement économique et touristique
- Vente d’un lot aux Anous à M Alves De Oliveira Domingo de l’entreprise AOD
- Instauration de l’autorisation de changement d’usage des locaux d’habitation sur le territoire de la CCHB (pour la mise en place de la procédure d’enregistrement des meublés)
Aménagement du territoire
- PLU d’Asté : application à l’élaboration du PLU d’Asté actuellement engagée du code de l’urbanisme dans sa rédaction en vigueur à compter du 1er janvier 2016
- PLU de Asté - Bilan de la concertation et arrêt du projet
- PLU de Gerde - Bilan de la concertation et arrêt du projet
- PLU de Hiis - Bilan de la concertation et arrêt du projet
- PLU de Montgaillard - Bilan de la concertation et arrêt du projet
- PLU de Trébons - Bilan de la concertation et arrêt du projet
Environnement
- Convention entre l’éco-organisme Eco-DDS et la CCHB pour la gestion des déchets diffus spécifiques
- Convention pluriannuelle d’animation 2019-2022 pour la mise en application du DocOb Natura 2000 du Liset de Hount Blanque
Finances
- Répartition de l’actif, du passif et de la trésorerie du SMHMA dissout au 31/12/18
- Convention de mutualisation de la plateforme de prospective financière SIMCO
- Convention avec l’OPH pour des travaux réalisés à la résidence du BEDAT (Office de Tourisme)
- Dotation de Solidarité Communautaire – Définition des critères de répartition
- Dotation de Solidarité Communautaire – Fixation du montant 2019
- Octroi des subventions aux associations 2019 (ordinaires et exceptionnelles)
- Budget principal : compte de gestion et compte administratif 2018
- Budget annexe des activités industrielles et commerciales : compte de gestion et compte administratif 2018
- Budget annexe de l’abattoir : compte de gestion et compte administratif 2018
- Budget annexe des déchets ménagers : compte de gestion et compte administratif 2018
- Budget principal : budget primitif 2019
- Budget annexe des activités industrielles et commerciales : budget primitif 2019
- Budget annexe de l’abattoir : budget primitif 2019
- Budget annexe des déchets ménagers : budget primitif 2019
- Fixation des taux de fiscalité locale pour 2019
- Fixation des taux de TEOM 2019
- Détermination du montant annuel de la contribution 2019 à l’office de tourisme
- Indemnités au trésorier