Décisions

Décisions

JANVIER 2023

 

2023-01 Surveillance de la qualité de l'eau de la Fontaine Saint-Blaise pour la période 2023-2025

2023-02  Opération rendez-vous en famille 2021-2022 : demande de subventions publiques

2023-03 Convention de maintenance de la station d'épuration d'Artigues

2023-04 Demande de subvention pour l'implantation d'un Pumptrack : autorisation du plan de financement pour la demande d'aide LEADER

FEVRIER 2023

 

2023-05 Acceptation d'un don aux archives municipales

2023-06 Acceptation d'un don aux musées de la commune

2023-07 Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation des marchés publics d'assurances

2023-08 Assistance technique pour l'exécution des marchés publics d'assurances

2023-09 Convention de mise à disposition de locaux avec Amicale Laïque des écoles publiques de Bagnères-de-Bigorre

2023-10 Promotion touristique du camping d'Artigues par l'Office de Tourisme Tourmalet Pic du Midi

2023-11 Projet de rénovation de la façade de la mairie : demande de subventions

2023-12 Mise à disposition de locaux à la commune de Campan : local Résidence Les Horizons entresol cadastré AK232p

2023-13 Construction d'un DOJO : phase 1 - Etudes préalables et maîtrise d'oeuvre : demande de subventions publiques

2023-14 Réhabilitation thermique Ecole Carnot : demande de subventions publiques sur les travaux 2023 - tranche 2

2023-15 Rénovation d'un court de tennis : demande de subvention au titre de la DETR 2023

2023-16 Avenant n° 2 au marché public n° 202012 de travaux de construction d'une gendarmerie La Mongie - lot n°01 terrassement/VRD/espaces verts

2023-17 Etude de sauvegarde et de valorisation du Fonds Alix et maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du Tribunal

2023-18 Création d'un ossuaire : demande de subventions publiques

2023-19 Equipement d'un système de vidéoprotection urbaine : demande de subvention au titre du FIPD 2023

2023-20 Equipement talkie walkie police municipale : demande de subvention au titre du FIPD 2023

2023-21 Convention de mise à disposition de locaux à l'association Auprès de Vous : salle du Haut de la Côte cadastrée AN181

2023-22 et 23 Bail d'habitation Mme SERRES Hélène 2 rue Frédéric Soutras cadastré AK95p appartement T3 1er étage

 

MARS 2023

2023-24 Convention de mise à disposition de locaux avec LPO Occitanie délégation territoriale Hautes-Pyrénées bâtiment de l'Octroi 1er étage cadastré AM246

2023-25 Dispositif de prévention des avalanches versant sud de La Mongie - tranche 2 : demande de subventions au titre du Fonds Vert

AVRIL 2023

2023-26 Mise à disposition de locaux pour Les Fils de l'Adour : immeuble Dauxois.pdf

2023-27 Mise à disposition de locaux pour Retraite Sportive Bagnéraise - Randonnées Pyrénéennes Bagnéraise : immeuble Dauxois.pdf

2023-28  Marché public n° 202113 de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de protection paravalanches versant Sud La Mongie.pdf

2023-29 Budget annexe de l'eau potable : réalisation du schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP) et du plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux (PGSSE).pdf

2023-30 Marché public 230010 : Travaux de voirie rue Saint Martin.pdf

2023-31 Marché public 230011 : Travaux de voirie La Mongie.pdf

MAI 2023

2023-32 Demande de subvention budget annexe de l'assainissement : réalisation de travaux de mise en conformité des réseaux de collecte d'eau usées à La Mongie.pdf

2023-33 Convention de mise à disposition de locaux à Madame DELEMARLE Martine : cabane Vallon de Salut.pdf

2023-34 Avenant n°1 au marché public 230010 : Travaux de voirie rue Saint Martin.pdf

2023-35 Demande de subventions création d'un plateau multisports au Stade Marcel Cazenave.pdf

2023-36 Convention de mise à disposition de locaux à Collectif Caravelle.pdf

2023-37 Convention de mise à disposition de locaux à B2B Lacté : immeuble Dauxois.pdf

2023-38 Maîtrise d'oeuvre relative à la réalisation de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement de l'avenue du Tourmalet et de la rue Pierre Lamy de la Chapelle.pdf

2023-39 Budget annexe de l'eau : chemin Bouget renouvellement du réseau du réseau AEP.pdf

2023-40 Bail d'habitation à Mme et M. ABADIE au 1 rue Hount Blanque.pdf

JUIN 2023

2023-41 Marché public 230014 : travaux de création d'une voie verte entre la cité de la Passerelle, le jardin des Vignaux et la rue Costallat.pdf

2023-42 Désignation d'un avocat pour représenter la commune par devant le tribunal administratif de Pau : affaire enregistrée sous le n°2300734-2.pdf

2023-43 Assistance juridique et judiciaire de la commune.pdf

2023-44 Etude de sauvegarde et de valorisation du Fonds photographique Alix : actualisation du plan de financement.pdf

2023-45 Contrat de fourniture d'une exposition "Au fil de l'eau" avec l'association Ecrits de Lumière.pdf

2023-46 Accord cadre n°230012 de prestations de cours de théâtre pour le centre culturel municipal.pdf

2023-47 Convention de mise à disposition de vitrine des locaux vacants Concours Street Art 2023.pdf

2023-48 Avenant n°1 au marché public n°20221101 : tavaux de réhabilitation de l'école Carnot Lot1 Démolition/Gros-Oeuvre.pdf

2023-49 Avenant n°1 au marché public n° 20221103 : travaux de réhabilitation de l'école Carnot Lot3 Menuiseries extérieures.pdf

2023-50 Avenant n°1 au marché public sans publicité ni mise en concurrence n°202215 : relance du lot n°5 menuiseries intérieures du marché n°202211 suite à une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.pdf

2023-51 Avenant n°2 au marché public 230010 : travaux de voirie rue Saint Martin.pdf

2023-52  Convention de mise à disposition de locaux à l'Observatoire pour l'Archéologie et le Patrimoine en Haute-Bigorre (OAPHB) immeuble Dauxois 1er étage cadastre AM173.pdf

2023-53 Remplacement de la balance connectée aux normes postales sans frais.pdf

juillet

2023-54 Avenant n°2 au marché public n°20221106 de travaux de réhabilitation de l'école Carnot - lot n°6 Plomberie sanitaire, ventilation, chauffage

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